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Marques déposées par COMMUNE DE NICETODO
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CARNAVAL DE NICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARNAVAL DE NICE
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4260458
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2026
CARNAVAL DE NICE de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque CARNAVAL DE NICE

Déposée le 29 mars 2016 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARNAVAL DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CARNAVAL DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DE NICE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ;

Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias.