Déposée le 22 juin 2015 par COMMUNE DE NICETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CARNAVAL DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CARNAVAL DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE NICE, collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Inscription le 3 décembre 2015 - Retrait partiel n°658969 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage. Huiles essentielles. Huiles de bronzage.
Bougies, mèches.
Coutellerie.
Lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB.
Appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores.
Joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Coussins.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : produits de parfumerie, produits de toilette, savons, parfums, lotions et eaux de toilette, eau de Cologne, crèmes, fards, poudre, rouge à lèvres, cosmétiques ; shampooings, crèmes pour le bronzage, huiles essentielles, huiles de bronzage ; bougies, mèches ; coutellerie ; lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes ; DVD ; DVD interactifs ; DVD préenregistrés ; CD-Rom ; CD-Rom préenregistrés ; clés USB ; appareils d'éclairage ; lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poches ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores ; véhicules, véhicules électriques, chars, pare-soleils ; joaillerie ; bijoux ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; lithographies ; cartes géographiques ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; manuels ; publications ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; lithographies ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; mugs ; statuettes en terre cuite ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, tissus tricotés et tissés, tissus de laine, tissus pour la confection, tissus pour meubles, linge de maison, linge de bain, linge de ménage, linge de lit, linge de table, serviettes, napperons, broderie, chiffons, dessus-de-lit, couvertures, draps, feutre, flanelle, cotonnades, mouchoirs, gants de toilette, nappes, ronds de table non en papier, rideaux, torchons, taies d'oreillers, tentures, velours, essuie-mains en matières textiles ; vêtements, costumes, vestes, pardessus, pantalons, jupes, tricots, t-shirts, maillots de bain, tabliers, cravates, lainages, blousons, foulards, ceintures, gants, écharpes, chaussures, bottes, pantoufles, sandales et bonnets, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux et jouets, peluches, poupées, balles et ballons ; cartes à jouer ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques à l'exception des bières, vins, digestifs, apéritifs, tequilla.
Agences de presse. Services de communication par radio et télévision ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; services de transmission par satellite ; services de télécommunications via des réseaux mondiaux d'informatique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, téléconférences, communications par terminaux d'ordinateurs. Réseau billetterie.
Transport ; emballage et entreposage de données ou de documents stockés électroniquement ; organisation de voyages.
Couture ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; teinture de tissus ; teinture d'étoffes ; teinture du cuir ; retouche de vêtements ; tirage de photographies.
Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bande vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;
Services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
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