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Marques déposées par COMMUNE DE NICETODO
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CALMAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALMAN
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4165091
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
CALMAN de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque CALMAN

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMAN arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Accessoires de téléphones, coques de téléphones ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Services d'organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et organisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; réalisation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; préparation et réservation de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ; services de conseillers en matière de visites de musées ou de visites touristiques pour des tiers et/ ou pour des malades ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de formation ; préparation, animation et organisation d'ateliers [formation] ;

Prestation de services de soutien individuel auprès de familles de patients atteints de maladies graves ; organisation et conduite d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; organisation et animation de séminaires et d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients ; animation et organisation d'ateliers de soutien auprès des patients atteints de maladies graves et/ ou auprès des familles de patients.