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Marques déposées par COMMUNE DE NICETODO
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ANIMANICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANIMANICE
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4149514
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
ANIMANICE de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque ANIMANICE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANIMANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANIMANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMANICE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 Rue de l'Hotel de Ville - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Vêtements, chapellerie, ceintures ;

Animation et organisation d'un centre de loisirs ; préparation et animation de jeux ; services de production d'animations ; organisation et animation d'activités culturelles et récréatives ; préparation, organisation et animation de manifestations sportives et culturelles ; préparation et animation de réunions dans le domaine du divertissement ; services de mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisir ; Animation d'ateliers [formation] ; animation de conférences éducatives ; animation de festivals de films ; animation de manifestations culturelles ; animation de manifestations de divertissement ; animation de manifestations éducatives ; animation de manifestations sportives en public ; préparation, animation et organisation de colloques ; préparation, animation et organisation de conférences ; préparation, animation et organisation de concerts ; préparation, animation et organisation de congrès ; préparation et animation de compétitions [éducation ou divertissement] ; préparation et animation de concours [éducation ou divertissement ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction.