Marque expirée - Marque en non vigueur

BECOS - FIGOS LA FIGUE LANGUEDOCIENNE
COMMUNE DE NEZIGNAN L'EVEQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
99795560
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque BECOS - FIGOS LA FIGUE LANGUEDOCIENNE

Déposée le 26 mai 1999 par COMMUNE DE NEZIGNAN L'EVEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BECOS - FIGOS LA FIGUE LANGUEDOCIENNE »

Le déposant est COMMUNE DE NEZIGNAN L'EVEQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Avenue de Tourbes - 34120 - NEZIGNAN L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de NEZIGNAN L'EVEQUE domicilié(e) Avenue de Tourbes - 34120 - NEZIGNAN L'EVEQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BECOS - FIGOS LA FIGUE LANGUEDOCIENNE est expirée depuis le 26 mai 2019.


COMMUNE DE NEZIGNAN L'EVEQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Avenue de Tourbes - 34120 - NEZIGNAN L'EVEQUE - France


Mairie de NEZIGNAN L'EVEQUE - Avenue de Tourbes - 34120 - NEZIGNAN L'EVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2406202 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-04-10

- figues fraîches - figues sèches - confiture de figues - sirop de figues - pâtes de fruits de figues - vins d'appellation d'origine coteaux du Languedoc et Clairette du Languedoc ; eaux de vie de marc et de vin originaires du Languedoc ; boisson alcoolisée (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) - parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.