Marque enregistrée - Marque en vigueur

Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor
Commune de Névache

Numéro de dépôt :
4418366
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor de Commune de Névache

Présentation de la marque Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par Commune de Névache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est Commune de Névache domicilié(e) La Place Ville-Haute - 05100 - NEVACHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Névache, Monsieur Jean-Louis CHEVALIER domicilié(e) La Place Ville-Haute - 05100 - NEVACHE - France.

La marque Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Névache, Vallée de la Clarée et Vallée Etroite, Pays du Thabor arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.


Commune de Névache - La Place Ville-Haute - 05100 - NEVACHE - France


Commune de Névache, Monsieur Jean-Louis CHEVALIER - La Place Ville-Haute - 05100 - NEVACHE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.