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Marques déposées par Commune de NarbonneTODO
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LES HALLES DE NARBONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HALLES DE NARBONNE
Commune de Narbonne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3951333
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
LES HALLES DE NARBONNE de Commune de Narbonne

Présentation de la marque LES HALLES DE NARBONNE

Déposée le 5 octobre 2012 par Commune de NarbonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HALLES DE NARBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est Commune de NarbonneTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la Mairie - 11108 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Narbonne, M. Bascou Jacques domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la Mairie - 11108 - NARBONNE - France.

La marque LES HALLES DE NARBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES DE NARBONNE est expirée depuis le 5 octobre 2022.

Commune de Narbonne a également déposé les autres marques suivantes : NARBONNE ARENA , Narbonne Arena , Narbonne AU COEUR DES POSSIBLES , Narbonne Méditerranée , ARENA NARBONNE , Shop'in Narbonne , NARBONNE TOUR 21 , Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants , Narbonne XXI


Commune de Narbonne, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, Place de la Mairie - 11108 - NARBONNE - France


Commune de Narbonne, M. Bascou Jacques - Hôtel de Ville, Place de la Mairie - 11108 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Coteaux de Narbonne ” ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ” ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.