Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prix Bermond Boquié
Commune de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
4188119
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
Prix Bermond Boquié de Commune de Nantes

Présentation de la marque Prix Bermond Boquié

Déposée le 8 juin 2015 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Prix Bermond Boquié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) Mairie de Nantes, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Nantes, Mme Doucet Marie-Martine domicilié(e) Mairie de Nantes, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.

La marque Prix Bermond Boquié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix Bermond Boquié arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents


Commune de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique - Mairie de Nantes, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France - SIREN 214401093


Commune de Nantes, Mme Doucet Marie-Martine - Mairie de Nantes, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.