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Marques déposées par Commune de NantesTODO
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Planète Parents
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Planète Parents
Commune de Nantes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3519736
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Planète Parents de Commune de Nantes

Présentation de la marque Planète Parents

Déposée le 31 juillet 2007 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Planète Parents »

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes domicilié(e) Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Planète Parents est expirée depuis le 31 juillet 2017.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


Commune de Nantes collectivité territoriale - 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France - SIREN 214401093


Mairie de Nantes - Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Inscription le 6 juillet 2010 - Renonciation totale n°526871 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

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