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Marques déposées par Commune de NantesTODO
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PLANETE JULES VERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE JULES VERNE
Commune de Nantes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3944158
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
31/08/2022
PLANETE JULES VERNE de Commune de Nantes

Présentation de la marque PLANETE JULES VERNE

Déposée le 31 août 2012 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PLANETE JULES VERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) 2 rue de l'Hotel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Nantes domicilié(e) 2 rue de l'Hotel de Ville - 44000 - NANTES - France.

La marque PLANETE JULES VERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE JULES VERNE est expirée depuis le 31 août 2022.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents


Commune de Nantes, collectivité territoriale - 2 rue de l'Hotel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Ville de Nantes - 2 rue de l'Hotel de Ville - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.