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Marques déposées par Commune de NantesTODO
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O'menu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'menu
Commune de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
3925770
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/06/2022
O\'menu de Commune de Nantes

Présentation de la marque O'menu

Déposée le 7 juin 2012 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « O'menu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes, Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.

La marque O'menu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'menu est expirée depuis le 7 juin 2022.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


Commune de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique - 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France - SIREN 214401093


Mairie de Nantes, Direction Juridique - 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.