Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de NantesTODO
/
LES BELLES CHAISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BELLES CHAISES
Commune de Nantes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3447275
Date de dépôt :
14/08/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/08/2016
LES BELLES CHAISES de Commune de Nantes

Présentation de la marque LES BELLES CHAISES

Déposée le 14 août 2006 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES BELLES CHAISES »

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) 2, rue de l'hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes domicilié(e) Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES CHAISES est expirée depuis le 14 août 2016.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents


Commune de Nantes collectivité territoriale - 2, rue de l'hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France - SIREN 214401093


Mairie de Nantes - Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; journaux ; prospectus ; tract ; brochures.Divertissement : activité culturelle ; organisation de concours (éducation ; divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.