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Marques déposées par Commune de NantesTODO
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Les AJT : Audaces et Jeunes Talents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les AJT : Audaces et Jeunes Talents
Commune de Nantes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3877487
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/11/2021
Les AJT : Audaces et Jeunes Talents de Commune de Nantes

Présentation de la marque Les AJT : Audaces et Jeunes Talents

Déposée le 8 novembre 2011 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Les AJT : Audaces et Jeunes Talents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) Mairie de Nantes, Pôle Conseil Juridique, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Nantes domicilié(e) Mairie de Nantes, Pôle Conseil Juridique, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.

La marque Les AJT : Audaces et Jeunes Talents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les AJT : Audaces et Jeunes Talents est expirée depuis le 8 novembre 2021.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents


Commune de Nantes, Collectivité territoriale - Mairie de Nantes, Pôle Conseil Juridique, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France - SIREN 214401093


Commune de Nantes - Mairie de Nantes, Pôle Conseil Juridique, 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.