La foLie Des pLaNtes

Commune de NANTES, Collectivité Territoriale

Présentation de la marque La foLie Des pLaNtes

Déposée le 13 novembre 2002 par Commune de NANTESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « La foLie Des pLaNtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est Commune de NANTESTODO domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Nantes, Service des espaces Verts et de l'Environnement (SEVE) domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.

La marque La foLie Des pLaNtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La foLie Des pLaNtes est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Commune de NANTES a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents