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Marques déposées par Commune de Nantes
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Carrément biscuits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carrément biscuits
Commune de Nantes

Numéro de dépôt :
4448784
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
Carrément biscuits de Commune de Nantes

Présentation de la marque Carrément biscuits

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par Commune de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carrément biscuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Commune de Nantes domicilié(e) 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Nantes, Madame Johanna Rolland domicilié(e) 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque Carrément biscuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrément biscuits arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


Commune de Nantes - 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Commune de Nantes, Madame Johanna Rolland - 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.