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Marques déposées par Commune de Nantes
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Aux arts citoyens !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aux arts citoyens !
Commune de Nantes

Numéro de dépôt :
4448783
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
Aux arts citoyens ! de Commune de Nantes

Présentation de la marque Aux arts citoyens !

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par Commune de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aux arts citoyens ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Commune de Nantes domicilié(e) 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Nantes, Madame Johanna Rolland domicilié(e) 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque Aux arts citoyens ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux arts citoyens ! arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


Commune de Nantes - 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Commune de Nantes, Madame Johanna Rolland - 2 Rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.