Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLONANTES
Commune de Nantes

Numéro de dépôt :
4432995
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
ALLONANTES de Commune de Nantes

Présentation de la marque ALLONANTES

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par Commune de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLONANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est Commune de Nantes domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes, Madame Marie-Martine DOUCET domicilié(e) 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque ALLONANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLONANTES arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents , Les AJT : Audaces et Jeunes Talents


Commune de Nantes - 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Mairie de Nantes, Madame Marie-Martine DOUCET - 2 rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Télécommunications. Service de télécommunication assuré par le biais d'une plate-forme téléphonique. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques ;

Informations en matière d'éducation ; divertissement ; loisirs ; activités sportives et culturelles ;

Informations en matière de restauration ; hébergement temporaire. Informations en matière de crèches d'enfants. Informations en matière de maisons de retraite pour personnes âgées.