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Marques déposées par Commune de NantesTODO
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ALLONANTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLONANTES
Commune de Nantes Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3473872
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/12/2016
ALLONANTES de Commune de Nantes

Présentation de la marque ALLONANTES

Déposée le 29 décembre 2006 par Commune de NantesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALLONANTES »

Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) Mairie de Nantes, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes domicilié(e) Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLONANTES est expirée depuis le 29 décembre 2016.

Commune de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : O'menu , LA FOLLE JOURNEE , LIVRJEUN , CITAD'ELLE , NANTES PASSION , MOBINANTES SE DÉPLACER AUTREMENT! , La foLie Des pLaNtes , Les Salons Mauduit , Nantes Culture et Patrimoine , Planète Parents


Commune de Nantes Collectivité territoriale - Mairie de Nantes, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France - SIREN 214401093


Mairie de Nantes - Pôle Conseil Juridique, 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Télécommunications. Service de télécommunication assuré par le biais d'une plate-forme téléphonique. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques.

Informations en matière d'éducation ; divertissement ; loisirs ; activités sportives et culturelles.

Informations en matière de restauration ; hébergement temporaire. Informations en matière de crèches d'enfants. Informations matière de maisons de retraite pour personnes âgées.