WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ”
Présentation de la marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ”
Déposée le 2 octobre 2003 par la société Commune de Nantes (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est
.La marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” est expirée depuis le 2 octobre 2013.
Commune de Nantes (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47