Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ”
Commune de Nantes (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3250769
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/10/2013
WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” de Commune de Nantes (collectivité territoriale

Présentation de la marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ”

Déposée le 2 octobre 2003 par la société Commune de Nantes (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société Commune de Nantes (collectivité territoriale domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

La marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD MEETING ON HUMAN RIGHTS /“ Nantes International Meeting ” est expirée depuis le 2 octobre 2013.

Commune de Nantes (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : nantes.fr , FORO MUNDIAL SOBRE LOS DERECHOSHUMANOS / “ Encuentros de Nantes ” , FORUM MONDIAL DES DROITS DE L'HOMME dit “ Rencontres de Nantes ”


Commune de Nantes (collectivité territoriale) - 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France - SIREN 214401093



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Organisation de colloques, conférences ou congrès.