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Marques déposées par COMMUNE DE NANCYTODO
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PRIX STANISLAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIX STANISLAS
COMMUNE DE NANCY, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3622042
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/01/2019
PRIX STANISLAS de COMMUNE DE NANCY

Présentation de la marque PRIX STANISLAS

Déposée le 13 janvier 2009 par COMMUNE DE NANCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PRIX STANISLAS »

Le déposant est COMMUNE DE NANCYTODO domicilié(e) PLACE STANISLAS - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE NANCY, DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES domicilié(e) PLACE STANISLAS - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX STANISLAS est expirée depuis le 13 janvier 2019.


COMMUNE DE NANCY, collectivité territoriale - PLACE STANISLAS - 54000 - NANCY - France


VILLE DE NANCY, DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - PLACE STANISLAS - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Prospectus, dessins.

Statues ou figurines (statuettes) en cristal (pâte de verre).

Organisation d'une communication à savoir promotion d'un concours littéraire par la distribution d'affiches, de tracts, de bulletins de vote.

Organisation d'un concours (divertissement) avec vote du public pour le meilleur ouvrage littéraire français et avec remise d'un trophée.