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Marques déposées par Commune de MulhouseTODO
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Vélocité VILLE DE MULHOUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vélocité VILLE DE MULHOUSE
Commune de Mulhouse Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3539607
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
Vélocité VILLE DE MULHOUSE de Commune de Mulhouse

Présentation de la marque Vélocité VILLE DE MULHOUSE

Déposée le 13 novembre 2007 par Commune de MulhouseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélocité VILLE DE MULHOUSE »

Le déposant est Commune de MulhouseTODO domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Mulhouse domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélocité VILLE DE MULHOUSE est expirée depuis le 13 novembre 2017.

Commune de Mulhouse a également déposé les autres marques suivantes : LA KUNSTHALLE CENTRE D'ART CONTEMPORAIN MULHOUSE , Scènes de rue , Pompes Funèbres de la Région Mulhousienne (PFRM) , Eaupla! , Pompes Funèbres Publiques de Mulhouse (PFPM) , Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Mulhousienne (PFIRM) , VILLE DE MULHOUSE , Pompes Funèbres Publiques de la Région Mulhousienne (PFPRM) , VéloCité , l'eau de MULHOUSE


Commune de Mulhouse Collectivité Territoriale - 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France


Commune de Mulhouse - 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 19 août 2009 - Concession de licence n°504411 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.