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Marques déposées par Commune de MulhouseTODO
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VéloCité
Marque expirée - Marque en non vigueur

VéloCité
Commune de Mulhouse Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3506010
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
VéloCité de Commune de Mulhouse

Présentation de la marque VéloCité

Déposée le 1 juin 2007 par Commune de MulhouseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VéloCité »

Le déposant est Commune de MulhouseTODO domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de MULHOUSE domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE CEDEX - 68948 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VéloCité est expirée depuis le 1 juin 2017.

Commune de Mulhouse a également déposé les autres marques suivantes : LA KUNSTHALLE CENTRE D'ART CONTEMPORAIN MULHOUSE , Scènes de rue , Pompes Funèbres de la Région Mulhousienne (PFRM) , Eaupla! , Vélocité VILLE DE MULHOUSE , Pompes Funèbres Publiques de Mulhouse (PFPM) , Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Mulhousienne (PFIRM) , VILLE DE MULHOUSE , Pompes Funèbres Publiques de la Région Mulhousienne (PFPRM) , l'eau de MULHOUSE


Commune de Mulhouse Collectivité Territoriale - 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE Cedex 9 - 68948 - France


Ville de MULHOUSE - 2, rue Pierre et Marie Curie, BP 10020,68948 MULHOUSE CEDEX - 68948 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 19 août 2009 - Concession de licence n°504411 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.