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Marques déposées par Commune de MulhouseTODO
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Eaupla!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eaupla!
Commune de Mulhouse, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4232462
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2025
Eaupla! de Commune de Mulhouse

Présentation de la marque Eaupla!

Déposée le 3 décembre 2015 par Commune de MulhouseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Eaupla! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est Commune de MulhouseTODO domicilié(e) 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020 - 68948 - MULHOUSE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Mulhouse, M. JABRE Ibrahim domicilié(e) 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020 - 68948 - MULHOUSE CEDEX 9 - France.

La marque Eaupla! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eaupla! arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

Commune de Mulhouse a également déposé les autres marques suivantes : LA KUNSTHALLE CENTRE D'ART CONTEMPORAIN MULHOUSE , Scènes de rue , Pompes Funèbres de la Région Mulhousienne (PFRM) , Vélocité VILLE DE MULHOUSE , Pompes Funèbres Publiques de Mulhouse (PFPM) , Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Mulhousienne (PFIRM) , VILLE DE MULHOUSE , Pompes Funèbres Publiques de la Région Mulhousienne (PFPRM) , VéloCité , l'eau de MULHOUSE


Commune de Mulhouse, collectivité territoriale - 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020 - 68948 - MULHOUSE CEDEX 9 - France


Ville de Mulhouse, M. JABRE Ibrahim - 2 rue Pierre et Marie Curie, BP 10020 - 68948 - MULHOUSE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Eaux minérales et gazeuses ;

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