Commune de Morillon, Collectivité Territoriale Office de Tourisme de Morillon, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4280227
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
Présentation de la marque MORILLON MONTAGNES DU GIFFRE
Déposée le 15 juin 2016 par Commune de MorillonTODO et l'association loi 1901 Office de Tourisme de Morillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MORILLON MONTAGNES DU GIFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Les déposants sont Commune de MorillonTODO domicilié(e) Chef lieu - 74440 - MORILLON - France et l'association loi 1901 Office de Tourisme de Morillon domicilié(e) Chef-lieu - 74440 - MORILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Morillon, M. PLU Dominique domicilié(e) Chef lieu - 74440 - MORILLON - France.
La marque MORILLON MONTAGNES DU GIFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Morillon, Collectivité Territoriale - Chef lieu - 74440 - MORILLON - France
Office de Tourisme de Morillon, Association Loi 1901 - Chef-lieu - 74440 - MORILLON - France
Office de Tourisme de Morillon, M. PLU Dominique - Chef lieu - 74440 - MORILLON - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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