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Marques déposées par Commune de MorillonTODO
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MORILLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORILLON
Commune de Morillon, Collectivité Territoriale
Office de Tourisme de Morillon, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4280157
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
MORILLON de Commune de Morillon

Présentation de la marque MORILLON

Déposée le 15 juin 2016 par Commune de MorillonTODO et l'association loi 1901 Office de Tourisme de Morillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont Commune de MorillonTODO domicilié(e) Chef lieu - 74440 - MORILLON - France et l'association loi 1901 Office de Tourisme de Morillon domicilié(e) Chef-lieu - 74440 - MORILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Morillon, M. PLU Dominique domicilié(e) Chef lieu - 74440 - MORILLON - France.

La marque MORILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORILLON arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

Commune de Morillon a également déposé les autres marques suivantes : – j'M – MORILLON Haute-Savoie , MORILLON GRAND MASSIF , MORILLON MONTAGNES DU GIFFRE , – j'M – MORILLON Haute-Savoie


Commune de Morillon, Collectivité Territoriale - Chef lieu - 74440 - MORILLON - France

Office de Tourisme de Morillon, Association Loi 1901 - Chef-lieu - 74440 - MORILLON - France


Office de Tourisme de Morillon, M. PLU Dominique - Chef lieu - 74440 - MORILLON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.