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Marques déposées par Commune de Montvalezan
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Spa La Rosière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spa La Rosière
Commune de Montvalezan

Numéro de dépôt :
4468897
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
Spa La Rosière de Commune de Montvalezan

Présentation de la marque Spa La Rosière

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par Commune de Montvalezan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spa La Rosière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Commune de Montvalezan domicilié(e) chef-lieu - 73700 - montvalezan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Montvalezan, Monsieur Jean-Claude FRAISSARD domicilié(e) chef-lieu - 73700 - montvalezan - France.

La marque Spa La Rosière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spa La Rosière arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.


Commune de Montvalezan - chef-lieu - 73700 - montvalezan - France


Mairie de Montvalezan, Monsieur Jean-Claude FRAISSARD - chef-lieu - 73700 - montvalezan - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté.