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Marques déposées par la société Commune de Montrouge
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SÀM Seniors À Montrouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÀM Seniors À Montrouge
Commune de Montrouge, Commune

Numéro de dépôt :
3808122
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
SÀM Seniors À Montrouge de Commune de Montrouge

Présentation de la marque SÀM Seniors À Montrouge

Déposée le 17 février 2011 par la société Commune de Montrouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÀM Seniors À Montrouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société Commune de Montrouge domicilié(e) 43 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Montrouge domicilié(e) 43 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque SÀM Seniors À Montrouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÀM Seniors À Montrouge est expirée depuis le 17 février 2021.

Commune de Montrouge a également déposé les autres marques suivantes : Les Soleillades , LES SOLEILLADES , Le Beffroi , Vu(e) de l'école , Montrouge, ville fertile , Inspirations Végétales , Salon de Montrouge , JCE JEUNE CREATION EUROPEENNE BIENNALE D'ART CONTEMPORAIN , MONTROUGE MAGAZINE , Ville fertile


Commune de Montrouge, Commune - 43 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 219200490


Commune de Montrouge - 43 avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.