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Marques déposées par la société Commune de Montrouge (Ville
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MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE
Commune de Montrouge (Ville)

Numéro de dépôt :
3808117
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE de Commune de Montrouge (Ville

Présentation de la marque MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE

Déposée le 17 février 2011 par la société Commune de Montrouge (Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société Commune de Montrouge (Ville domicilié(e) 43 avenue de la République - 92121 - MONTROUGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Montrouge domicilié(e) 43 avenue de la République - 92121 - MONTROUGE Cedex - France.

La marque MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE est expirée depuis le 17 février 2021.


Commune de Montrouge (Ville) - 43 avenue de la République - 92121 - MONTROUGE Cedex - France - SIREN 219200490


Commune de Montrouge - 43 avenue de la République - 92121 - MONTROUGE Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.