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Marques déposées par Commune de Montreuil
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SORTIR A MONTREUIL.FR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SORTIR A MONTREUIL.FR
Commune de Montreuil

Numéro de dépôt :
4372129
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
SORTIR A MONTREUIL.FR de Commune de Montreuil

Présentation de la marque SORTIR A MONTREUIL.FR

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par Commune de Montreuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORTIR A MONTREUIL.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Commune de Montreuil domicilié(e) Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Montreuil, collectivité territoriale domicilié(e) Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France.

La marque SORTIR A MONTREUIL.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTIR A MONTREUIL.FR arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

Commune de Montreuil a également déposé les autres marques suivantes : Le Montreuillois MontreuilScope , M Montreuil.fr , M , SORTIR A MONTREUIL VOIR * ECOUTER * DECOUVRIR , Montreuil.fr


Commune de Montreuil - Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France


Commune de Montreuil, collectivité territoriale - Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès - 93105 - MONTREUIL cedex - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Publicité ;

Télécommunications ;

éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.