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Marques déposées par Commune de MontpellierTODO
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Coeur de Ville en Lumières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Ville en Lumières
Commune de Montpellier, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4324126
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2026
Coeur de Ville en Lumières de Commune de Montpellier

Présentation de la marque Coeur de Ville en Lumières

Déposée le 16 décembre 2016 par Commune de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Coeur de Ville en Lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Commune de MontpellierTODO domicilié(e) 1 place Georges FRECHE - 34267 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 401 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Barrau Maite domicilié(e) 1 place Georges FRECHE - 34267 - MONTPELLIER - France.

La marque Coeur de Ville en Lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Ville en Lumières arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

Commune de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : PLANETARIUM GALILEE , TIPTOP LE MAGAZINE DES JEUNES DE MONTPELLIER , M MONTPELLIER , #parlonsville , M Montpellier Cité Jardins , Parlons Ville , Maison des Choeurs , #PARLONS VILLE , MONTPELLIER EN ACTIONS ! , MONTPELLIER TIP TOP


Commune de Montpellier, collectivité territoriale - 1 place Georges FRECHE - 34267 - MONTPELLIER - France - SIREN 213401722


Mme Barrau Maite - 1 place Georges FRECHE - 34267 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.