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Marques déposées par la société Commune de Monteneuf
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LES MEGALITHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MEGALITHES
Commune de Monteneuf

Numéro de dépôt :
3620856
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/12/2018
LES MEGALITHES de Commune de Monteneuf

Présentation de la marque LES MEGALITHES

Déposée le 23 décembre 2008 par la société Commune de Monteneuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES MEGALITHES »

Le déposant est la société Commune de Monteneuf domicilié(e) Mairie, bourg de Monteneuf,56380 MONTENEUF - 56380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 805 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Monteneuf domicilié(e) Mairie, Bourg de Monteneuf,56380 MONTENEUF - 56380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEGALITHES est expirée depuis le 23 décembre 2018.


Commune de Monteneuf - Mairie, bourg de Monteneuf,56380 MONTENEUF - 56380 - France - SIREN 422805655


Commune de Monteneuf - Mairie, Bourg de Monteneuf,56380 MONTENEUF - 56380 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.