Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTCORNET REMONTE LE TEMPS
Commune de Montcornet, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4274029
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2026
MONTCORNET REMONTE LE TEMPS de Commune de Montcornet

Présentation de la marque MONTCORNET REMONTE LE TEMPS

Déposée le 23 mai 2016 par Commune de MontcornetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTCORNET REMONTE LE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est Commune de MontcornetTODO domicilié(e) 2 rue des vieux prés - 08090 - MONTCORNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 804 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Montcornet domicilié(e) 2 rue des vieux prés - 08090 - MONTCORNET - France.

La marque MONTCORNET REMONTE LE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTCORNET REMONTE LE TEMPS arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


Commune de Montcornet, Collectivité Territoriale - 2 rue des vieux prés - 08090 - MONTCORNET - France - SIREN 210804639


Mairie de Montcornet - 2 rue des vieux prés - 08090 - MONTCORNET - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Objets d'art en métaux précieux, bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie], boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, breloques, broches [bijouterie], bustes en métaux précieux, cadrans solaires, chaînes [bijouterie], chaînes de montres, coffrets à bijoux [écrins ou boîtes, colliers [bijouterie], épingles de cravate, figurines [statuettes] en métaux précieux / statuettes en métaux précieux, fixe-cravates, horloges, médailles, médaillons [bijouterie, monnaies, montres, montres-bracelets, parures [bijouterie], perles pour la confection de bijoux, pierres fine, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, statues en métaux précieux, strass.

Affiches, album, almanachs, aquarelles, objets d'art lithographiés, autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton ou en papier, cahier, calendrier, carnets, cartes postales, cartes de souhaits, cartes de voeux musicale, cartes à échanger autres que pour jeux, chevalets pour la peinture, coffrets pour la papeterie [articles de bureau], coupe-papier [articles de bureau, crayons, crayons fusains, instruments de dessin, dessins, dessous de chopes à bière, drapeaux en papier / fanions en papier, instruments d'écriture, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché, formulaires / formules, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire, fournitures scolaires, gommes à effacer, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gravures / objets d'art gravés, images, lithographies, livres, livrets, sous-main, modèles de broderie, matériaux pour le modelage / matériaux à modeler, mouchoirs de poche en papier, moules pour argile à modeler [matériel pour artistes], nappes en papier / tapis de table en papier, nécessaires pour écrire [papeterie], nécessaires pour écrire [écritoires], pains à cacheter, articles de papeterie, papier d'emballage, papier à lettres, papier-parchemin, faire-part [papeterie], pastels [crayons], pâte à modeler, patrons pour la couture, pince-notes, pinceaux / brosses [pinceaux], pinces à billets, plumes [articles de bureau], plumiers, pochettes pour passeports, pochettes pour documents, pochoirs, porte-affiches en papier ou en carton, porte-chéquiers, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, presse-papiers, prospectus, publications imprimées, registres [livres], règles à dessiner, articles pour reliures, reliures matières de rembourrage en papier ou en carton, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], rubans de papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sceaux [cachets] / cachets [sceaux], serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, stylographes / stylos, supports pour photographies, supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres], supports pour plumes et crayons, tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non, machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques, tampons encreurs / tampons pour cachets, tampons pour sceaux, tampons d'oblitération, timbres [cachets], tire-lignes / plumes à dessin, toile pour reliures, toiles pour la peinture, trousses à dessin.

Bannières, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, coiffes de chapeaux, cotonnades / tissus de coton, couvertures de voyage / plaids, couvertures de lit, couvre-lits / courtepointes / couvre-lits [dessus-de-lit] / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits], drapeaux non en papier / fanions non en papier / pavillons [drapeaux], draps, draps pour sacs de couchage, édredons [couvre-pieds de duvet], étoffe pour meubles / tissu pour meubles / tissus d'ameublement, gants de toilette, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge ouvré, linge de table non en papier, linge de maison, literie [linge], mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier / tapis de table non en papier, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles pour le visage, sets de table non en papier, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tentures murales en matières textiles, matières textiles, non-tissés [textile], tissus imitant la peau d'animaux, tissus de chanvre, tissus pour chaussures, tissus pour la lingerie, tissus élastiques, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de lin, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus à usage textile, tissus à langer pour bébés, toile de chanvre, toile à matelas, toiles cirées [nappes], treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, voilages [rideaux].

Préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons sans alcool à base de miel, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], boissons à base de soja, autres que succédanés de lait, cocktails sans alcool, cocktails à base de bière, eau de Seltz, eaux [boissons], eaux minérales [boissons], eaux de table, eaux gazeuses, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus végétaux [boissons], jus de tomates, jus de pommes, lait d'amandes [boisson], lait d'arachides [boisson sans alcool], limonades, préparations pour faire des liqueurs, moût de bière, moûts, nectars de fruits, orgeat, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, sirops pour boissons, sirops pour limonades, sodas, sorbets [boissons].

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, audits d'entreprises [analyses commerciales], services de comparaison de prix, services de conseils pour la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, démonstration de produits, direction professionnelle des affaires artistiques, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], location d'espaces publicitaires, estimation en affaires commerciales, étude de marché, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux, informations commerciales par le biais de sites Web, investigations pour affaires, marketing / mercatique, mise à jour de documentation publicitaire, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, prévisions économiques, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de marché, recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherche de parraineurs, recherches pour affaires, recrutement de personnel, rédaction de textes publicitaires, relations publiques, renseignements d'affaires, reproduction de documents, services de revues de presse, sélection du personnel par procédés psychotechniques, établissement de statistiques, systématisation d'informations dans des bases de données informatiques.

Services d'artistes de spectacles, coaching [formation], organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, location de décors de théâtre, divertissement, éducation / enseignement / instruction, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement par correspondance / cours par correspondance, épreuves pédagogiques, production de films autres que films publicitaires, formation pratique [démonstration], informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, mise à disposition d'installations de loisirs, mise à disposition d'installations sportives, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, micro-édition, services de musées [présentation, expositions], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], services de parcs d'attractions / services de jardins d'attractions, services de photographie, planification de réceptions [divertissement], prêt de livres, projection de films cinématographiques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, rédaction de scénarios, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, représentation de spectacles, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, organisation et conduite de séminaires, production de spectacles, organisation de spectacles [services d'imprésarios], location de stades, services de studios de cinéma, services de studios d'enregistrement, organisation et conduite de symposiums, location de terrains de sport, sous-titrage, services de traduction, tutorat.