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Marques déposées par Commune de Montbrison
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Poly'Sons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poly'Sons
Commune de Montbrison

Numéro de dépôt :
4446517
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Poly\'Sons de Commune de Montbrison

Présentation de la marque Poly'Sons

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Commune de Montbrison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poly'Sons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Commune de Montbrison domicilié(e) 1 place Hôtel de Ville - 42600 - MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Montbrison, Monsieur Christophe BAZILE domicilié(e) 1 Place de l'Hôtel de Ville - 42600 - Montbrison - France.

La marque Poly'Sons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poly'Sons arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.


Commune de Montbrison - 1 place Hôtel de Ville - 42600 - MONTBRISON - France


Mairie de Montbrison, Monsieur Christophe BAZILE - 1 Place de l'Hôtel de Ville - 42600 - Montbrison - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.