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Marques déposées par COMMUNE DE MONT DE MARSANTODO
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M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE
COMMUNE DE MONT DE MARSAN Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3589987
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE de COMMUNE DE MONT DE MARSAN

Présentation de la marque M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE

Déposée le 15 juillet 2008 par COMMUNE DE MONT DE MARSANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE »

Le déposant est COMMUNE DE MONT DE MARSANTODO domicilié(e) 2 Place du Général Leclerc,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, 2 place du Général Leclerc, BP 305,40011 MONT DE MARSAN CEDEX - 40011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M2M MONT DE MARSAN MAGAZINE est expirée depuis le 15 juillet 2018.


COMMUNE DE MONT DE MARSAN Collectivité Territoriale - 2 Place du Général Leclerc,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France


Madame le Maire - Hôtel de Ville, 2 place du Général Leclerc, BP 305,40011 MONT DE MARSAN CEDEX - 40011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.