Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale
/
LES GRANDS BAINS DU MONETIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRANDS BAINS DU MONETIER
Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale

Numéro de dépôt :
3539615
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
LES GRANDS BAINS DU MONETIER de Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale

Présentation de la marque LES GRANDS BAINS DU MONETIER

Déposée le 6 novembre 2007 par la société Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS BAINS DU MONETIER »

Le déposant est la société Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale domicilié(e) 1 Place Novalese,05220 LE MONETIER LES BAINS - 05220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 500 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DU MONETIER LES BAINS domicilié(e) 1 Place Novalese,05220 LE MONETIER LES BAINS - 05220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS BAINS DU MONETIER est expirée depuis le 6 novembre 2017.


Commune de MONETIER LES BAINS Collectivité Locale - 1 Place Novalese,05220 LE MONETIER LES BAINS - 05220 - France - SIREN 210500799


MAIRIE DU MONETIER LES BAINS - 1 Place Novalese,05220 LE MONETIER LES BAINS - 05220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Services de loisir.