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Marques déposées par COMMUNE DE MOLLES
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FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS
COMMUNE DE MOLLES, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4055277
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2023
FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS de COMMUNE DE MOLLES

Présentation de la marque FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS

Déposée le 12 décembre 2013 par COMMUNE DE MOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est COMMUNE DE MOLLES, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 03300 - MOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE MOLLES domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 03300 - MOLLES - France.

La marque FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAN TRADITIONNEL DE MOLLES AU THYM FRAIS est expirée depuis le 12 décembre 2023.


COMMUNE DE MOLLES, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE DE LA MAIRIE - 03300 - MOLLES - France


COMMUNE DE MOLLES - PLACE DE LA MAIRIE - 03300 - MOLLES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Oeufs, lait et produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).