Commune de MILLAU (collectivité territoriale) , Hôtel de Ville
Numéro de dépôt :
3194239
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
Présentation de la marque MILLAU, Capitale du Gant
Déposée le 15 novembre 2002 par Commune de MILLAU (collectivité territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILLAU, Capitale du Gant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est Commune de MILLAU (collectivité territoriale) , Hôtel de Ville, domicilié(e) 17, Avenue de la République, ,12100 MILLAU - 12100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MILLAU, Capitale du Gant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLAU, Capitale du Gant est expirée depuis le 15 novembre 2012.
Commune de MILLAU (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : VIADUC DE MILLAU
Commune de MILLAU (collectivité territoriale) , Hôtel de Ville - 17, Avenue de la République, ,12100 MILLAU - 12100 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Gants. Couture ; teinture du cuir ; travail du cuir ; découpage d'étoffes ; teinture d'étoffes ; imperméabilisation de tissus ; traitement pour l'infroissabilité des tissus ; services de tannerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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