Déposée le 18 septembre 1991 par COMMUNE DE MEURSAULT (collectivité territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Banée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMUNE DE MEURSAULT (collectivité territoriale), domicilié(e) Hôtel de Ville - 21190 - MEURSAULT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque La Banée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Banée est expirée depuis le 18 septembre 2011.
COMMUNE DE MEURSAULT (collectivité territoriale) - Hôtel de Ville - 21190 - MEURSAULT - France
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197183 - Publication au BOPI 2001-04-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles du type gallus, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;biscuits;assaisonnements;farines alimentaires;fleurs de farine.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Education et divertissement;organisation de spectacles, festivités;édition de textes, de livres, de journaux, de revues, prêt de livres;abonnement à des journaux, revues;académies (éducation, formation);production de films;organisation de concours;organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums.Services rendus par des associations à leurs propres membres à savoir l'installation de tous services facilitant l'activité des professions industrielles ou commerciales, artisanales et agricoles à savoir consultations professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires);études de projets techniques;services d'hostellerie et de restauration sous toutes leurs formes;études de projets (sans rapport avec les affaires);consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services hôteliers, réservation d'hôtels, agences de logements (hôtels, pensions). Imprimerie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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