Déposée le 15 juin 2012 par Commune de METZTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est Commune de METZTODO domicilié(e) 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.
La marque BAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de METZ, Collectivité territoriale - 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France
Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Appareils et films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils pour l'amplification des sons haut-parleurs ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; mégaphones ; microphones ; récepteurs (audio et vidéo) ; tourne-disques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; disques optiques ; disques optiques numériques (DVD) ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; supports de données optiques ou magnétiques ; appareils et instruments optiques ; caméras vidéo ; appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dessins animés ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; écrans vidéo ; appareils et écrans de projection ; écrans fluorescents ; moniteurs (matériel) ; téléprompteurs ; téléscripteurs ; appareils de télévision ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, à savoir : lecteurs de DVD ; chambres noires (photographie) ; lasers non à usage médical ; transmetteurs (télécommunications) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces (informatique) ; encodeurs magnétiques ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils à haute fréquence ; appareils électriques de contrôle ; régulateurs d'éclairage de scène ; rails électriques pour le montage des projecteurs ; publications électroniques téléchargeables ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; exploitation de salles de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; location de décors de spectacles ou de théâtre ; music-hall ; services d'orchestre ; services de composition musicale ; services de loisirs ; organisation de bals ; location de stades ; sous-titrage ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; enregistrement (filmage) de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films ; projection de films cinématographiques ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; planification de réception (divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.
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