Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAM
Commune de METZ, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3927748
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
BAM de Commune de METZ

Présentation de la marque BAM

Déposée le 15 juin 2012 par Commune de METZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est Commune de METZTODO domicilié(e) 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.

La marque BAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAM est expirée depuis le 15 juin 2022.

Commune de METZ a également déposé les autres marques suivantes : M METZ , Fêtes de la Mirabelle , Boîte à Musiques , Figures de Metz


Commune de METZ, Collectivité territoriale - 1 place d'Armes - 57000 - METZ - France


Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Appareils et films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils pour l'amplification des sons haut-parleurs ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; mégaphones ; microphones ; récepteurs (audio et vidéo) ; tourne-disques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; disques optiques ; disques optiques numériques (DVD) ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; supports de données optiques ou magnétiques ; appareils et instruments optiques ; caméras vidéo ; appareils cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dessins animés ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; écrans vidéo ; appareils et écrans de projection ; écrans fluorescents ; moniteurs (matériel) ; téléprompteurs ; téléscripteurs ; appareils de télévision ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, à savoir : lecteurs de DVD ; chambres noires (photographie) ; lasers non à usage médical ; transmetteurs (télécommunications) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces (informatique) ; encodeurs magnétiques ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils à haute fréquence ; appareils électriques de contrôle ; régulateurs d'éclairage de scène ; rails électriques pour le montage des projecteurs ; publications électroniques téléchargeables ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; exploitation de salles de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; représentations théâtrales ; production et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; location de décors de spectacles ou de théâtre ; music-hall ; services d'orchestre ; services de composition musicale ; services de loisirs ; organisation de bals ; location de stades ; sous-titrage ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; enregistrement (filmage) de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films ; projection de films cinématographiques ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de musées (présentation, exposition) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; planification de réception (divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.