Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Eau de Megève
COMMUNE DE MEGEVE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3138740
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2021
Eau de Megève de COMMUNE DE MEGEVE

Présentation de la marque Eau de Megève

Déposée le 24 décembre 2001 par COMMUNE DE MEGEVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Eau de Megève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est COMMUNE DE MEGEVETODO domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 74120 - MEGEVE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque Eau de Megève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Eau de Megève est expirée depuis le 24 décembre 2021.

COMMUNE DE MEGEVE a également déposé les autres marques suivantes : Megève Moments , MEGEVE , Palais des sports de Megève , #megevemoments , Megevemoments , LE PALAIS , Festival International de Jazz de Megève , Palais des congrès de Megève , Megève Tourisme , megève L'esprit Sport


COMMUNE DE MEGEVE, Collectivité territoriale - 1 Place de l'Eglise - 74120 - MEGEVE - France


Cabinet THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Inscription le 23 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556166 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482278 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

Inscription le 25 juillet 2016 - Concession de licence n°674476 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Eaux (boissons) Eau minérale pour les soins de la peau, compléments nutritionnels diététiques ou naturels à usage cosmétique pour la beauté et le bien être, cosmétiques, crèmes cosmétiques, nécessaire de cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, laits de toilette, tale, toniques, masques pour les soins du corps et du visage, produits de démaquillage, parfums, produits de parfumerie, eau de Cologne, huiles essentielles, extraits de fleurs et de plantes, produits de maquillage, shampooings, lotions capillaires, masques capillaires, colorants pour les cheveux, dentifrices, sels pour le bain à usage non médical, huiles de bain, boues pour le bain à usage non médical, déodorants, désodorisants, produits épilatoires, produits de rasage, produits anti-solaire. Eau minérale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux, préparations médicales pour l'amincissement, lotions amincissantes, baumes à usage médical, sels pour le bain à usage médical, préparations thérapeutiques pour le bain, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, savons et pains dermatologiques, lotions à usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes, sucre à usage médical. Etablissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapic, salons de beauté, salons de coiffure, services de loisirs, services d'animation.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.