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Marques déposées par Commune de Mauguio CarnonTODO
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La Krèche, fabrique artistique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Krèche, fabrique artistique
Commune de Mauguio Carnon, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4143926
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
La Krèche, fabrique artistique de Commune de Mauguio Carnon

Présentation de la marque La Krèche, fabrique artistique

Déposée le 12 décembre 2014 par Commune de Mauguio CarnonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Krèche, fabrique artistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est Commune de Mauguio CarnonTODO domicilié(e) Place de la Libération Charles de Gaulle, BP 20 - 34132 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Mauguio Carnon, Mle DALBEGUE Laetitia domicilié(e) Place de la Libération, BP 20 - 34132 - MAUGUIO - France.

La marque La Krèche, fabrique artistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Krèche, fabrique artistique arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Commune de Mauguio Carnon a également déposé les autres marques suivantes : Romeria Del Encuentro , Visions métisses


Commune de Mauguio Carnon, collectivité territoriale - Place de la Libération Charles de Gaulle, BP 20 - 34132 - MAUGUIO - France


Commune de Mauguio Carnon, Mle DALBEGUE Laetitia - Place de la Libération, BP 20 - 34132 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.