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Marques déposées par Commune de marseillanTODO
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Le Tour Thau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Tour Thau
Commune de marseillan, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4205271
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2025
Le Tour Thau de Commune de marseillan

Présentation de la marque Le Tour Thau

Déposée le 4 août 2015 par Commune de marseillanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Tour Thau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Commune de marseillanTODO domicilié(e) 1 rue du Général de Gaulle - 34340 - MARSEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL Yves domicilié(e) Mairie de marseillan, 1 rue du Général de Gaulle - 34340 - MARSEILLAN - France.

La marque Le Tour Thau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tour Thau arrivera à expiration en date du 4 août 2025.


Commune de marseillan, Collectivité territoriale - 1 rue du Général de Gaulle - 34340 - MARSEILLAN - France


M. MICHEL Yves - Mairie de marseillan, 1 rue du Général de Gaulle - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Activités sportives et culturelles.