Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bière de tradition L'abbaye de Marquette
Commune de marquette lez lille, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4293032
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2026
Bière de tradition L\'abbaye de Marquette de Commune de marquette lez lille

Présentation de la marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette

Déposée le 11 août 2016 par Commune de marquette lez lilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bière de tradition L'abbaye de Marquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est Commune de marquette lez lilleTODO domicilié(e) 11 place du général de gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 903 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de marquette lez lille, M. deplanque jean-michel domicilié(e) 11 place du général de gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France.

La marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

Commune de marquette lez lille a également déposé les autres marques suivantes : MARQUETTE LEZ LILLE


Commune de marquette lez lille, collectivité territoriale - 11 place du général de gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 215903865


mairie de marquette lez lille, M. deplanque jean-michel - 11 place du général de gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Bières.