Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE
COMMUNE DE MARMANDE, Commune

Numéro de dépôt :
4178591
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2025
LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE de COMMUNE DE MARMANDE

Présentation de la marque LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE

Déposée le 5 mai 2015 par la société COMMUNE DE MARMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société COMMUNE DE MARMANDE domicilié(e) MAIRIE, Place Georges CLEMENCEAU, BP 113 - 47207 - MARMANDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 701 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI-LAWYERS CONSULTANTS, Selas, M. WITTMANN Laurent domicilié(e) 52 rue du Docteur Courret, BP 10067 - 47202 - MARMANDE Cédex - France.

La marque LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARMANDAISE BIERE DE GARONNE LA BIERE A LA TOMATE DE MARMANDE arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

COMMUNE DE MARMANDE a également déposé les autres marques suivantes : MARMANDE… AVENUE , Tomato Fiesta Marmande , CESAme , FERLINE LA MARMANDAISE , OSEZ MARMANDE !


COMMUNE DE MARMANDE, Commune - MAIRIE, Place Georges CLEMENCEAU, BP 113 - 47207 - MARMANDE CEDEX - France - SIREN 214701575


JURI-LAWYERS CONSULTANTS, Selas, M. WITTMANN Laurent - 52 rue du Docteur Courret, BP 10067 - 47202 - MARMANDE Cédex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boisson à base de jus de tomate.