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Marques déposées par COMMUNE DE MARLY-LE-ROI
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FETE DES CHEVAUX DE MARLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DES CHEVAUX DE MARLY
COMMUNE DE MARLY-LE-ROI

Numéro de dépôt :
1695870
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
FETE DES CHEVAUX DE MARLY de COMMUNE DE MARLY-LE-ROI

Présentation de la marque FETE DES CHEVAUX DE MARLY

Déposée le 27 septembre 1991 par COMMUNE DE MARLY-LE-ROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FETE DES CHEVAUX DE MARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE MARLY-LE-ROI, domicilié(e) place du Général de Gaulle, 78160 Marly-le-Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ARTEA COMMUNICATION (SARL) - France.

La marque FETE DES CHEVAUX DE MARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DES CHEVAUX DE MARLY est expirée depuis le 27 septembre 2001.


COMMUNE DE MARLY-LE-ROI - place du Général de Gaulle, 78160 Marly-le-Roi - France


Sté ARTEA COMMUNICATION (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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