Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul
Commune de Marcq-en-Baroeul, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3879692
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/12/2021
La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul de Commune de Marcq-en-Baroeul

Présentation de la marque La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul

Déposée le 7 décembre 2011 par Commune de Marcq-en-BaroeulTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Commune de Marcq-en-BaroeulTODO domicilié(e) 103 Avenue Foch, BP 4029 - 59704 - MARCQ-EN-BAROEUL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Marcq-en-Baroeul domicilié(e) 103 avenue Foch, BP 4029 - 59704 - MARCQ-EN-BAROEUL Cedex - France.

La marque La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Marcquoise, la bière de Marcq-en-Baroeul est expirée depuis le 7 décembre 2021.

Commune de Marcq-en-Baroeul a également déposé les autres marques suivantes : Marcq Plaisance , Le Pont des Arts , MUSIC' A MA PORTE , M'Ciné , PIANISSIMA , “ LES 24H DE L'ENTREPRISE ET DE L'EMPLOI ” DES JUNIORS DIPLOMES AUX SENIORS CONFIRMES


Commune de Marcq-en-Baroeul, Collectivité territoriale - 103 Avenue Foch, BP 4029 - 59704 - MARCQ-EN-BAROEUL CEDEX - France


Mairie de Marcq-en-Baroeul - 103 avenue Foch, BP 4029 - 59704 - MARCQ-EN-BAROEUL Cedex - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Bières ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.