Commune de Marckolsheim, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3925887
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/06/2022
Présentation de la marque LA BOUILLOIRE Maison Culturelle de Marckolsheim
Déposée le 9 juin 2012 par Commune de MarckolsheimTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA BOUILLOIRE Maison Culturelle de Marckolsheim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est Commune de MarckolsheimTODO domicilié(e) Mairie, 26 rue du Maréchal Foch - 67390 - MARCKOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 702 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France.
La marque LA BOUILLOIRE Maison Culturelle de Marckolsheim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUILLOIRE Maison Culturelle de Marckolsheim est expirée depuis le 9 juin 2022.
Commune de Marckolsheim, Collectivité Territoriale - Mairie, 26 rue du Maréchal Foch - 67390 - MARCKOLSHEIM - France - SIREN 216702811
Avocat, M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; reproduction de documents ;
Mise à disposition (fourniture) d'accès par Internet à buts culturels ou éducatifs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de médiathèques, de bibliothèques ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts et mise à disposition sur place de livres, de périodiques et de supports numériques enregistrés ; production de films sur bandes vidéo ; mise à disposition sur place de lecteurs de supports numériques enregistrés et de magnétoscopes ou de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de concerts ; organisation de soirées événementielles (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; fourniture d'installations d'exposition et de galeries à but culturel et de divertissement ; mise à disposition d'aires de jeu pour les enfants, d'espaces culturels.
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