Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANIGOD
COMMUNE DE MANIGOD, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4300698
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
MANIGOD de COMMUNE DE MANIGOD

Présentation de la marque MANIGOD

Déposée le 15 septembre 2016 par COMMUNE DE MANIGODTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MANIGOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est COMMUNE DE MANIGODTODO domicilié(e) 3 ROUTE DE THONES - 74230 - MANIGOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 401 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE MANIGOD domicilié(e) 3 ROUTE DE THONES, REPRESENTÉ PAR : Bruno SONNIER (Maire) - 74230 - MANIGOD - France.

La marque MANIGOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANIGOD arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

COMMUNE DE MANIGOD a également déposé les autres marques suivantes : MANIGOD


COMMUNE DE MANIGOD, collectivité territoriale - 3 ROUTE DE THONES - 74230 - MANIGOD - France - SIREN 217401603


COMMUNE DE MANIGOD - 3 ROUTE DE THONES, REPRESENTÉ PAR : Bruno SONNIER (Maire) - 74230 - MANIGOD - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciale travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité reproduction de documents gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication publication de textes publicitaires location d'espaces publicitaires relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données, services d'affichage électronique ; agence de presse ; agence d'informations ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; service de visioconférence ; service de messagerie électronique.

Transport, organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) entreposage de supports de données ou documents stockés électroniquement.

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres, prêt de livres, production de films cinématographiques ; services de photographie organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.

Evaluations techniques concernant la conception ; recherches scientifiques ; recherches techniques services d'études de projets techniques, architecture, décoration intérieure ; élaboration conception de logiciels programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents logiciel-service ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; service de conception d'art graphique ; stylisme ; stockage électronique de données.

Service de restauration (alimentation) hébergement temporaire ; services de bar ; service de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; service de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; service de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pension pour animaux domestiques.