Marque renouvelée - Marque en vigueur

VILLE DE LYON
COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3825526
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2031
VILLE DE LYON de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque VILLE DE LYON

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque VILLE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLE DE LYON arrivera à expiration en date du 21 avril 2031.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale - 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 19 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603947 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749798 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes de visite ; tracts, prospectus ; publications, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, brochures, imprimés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Informations administratives et commerciales, y compris celles fournies par réseaux de télécommunications, par livraison en ligne, par l'Internet et par des réseaux informatiques ; services de regroupement d'informations pour la constitution de bases de données ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou réceptionnées au moyen de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; abonnements à des journaux électroniques. Aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'opérations de parrainage pour la promotion et la publicité de produits et services de tiers ; étude de marchés ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; relations publiques ; publication de textes publicitaires, publicité ; services de revues de presse, locations de fichiers informatiques, sondages ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à un site portail Internet comportant des informations administratives, commerciales, financières, juridiques et d'ordre général ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services administratifs ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télétraitement de données et d'informations ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ;

Édition, publication et partage de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles) via l'Internet ou d'autres réseaux de communication à des fins de divertissement, d'éducation et de formation ; services d'édition de données en ligne ; publication électronique de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles). Éducation, formation ; divertissement ; activités culturelles, éditions de livres et de revues, publication électronique de livres et de revues en lignes, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement avec remise de prix, de récompenses ; conseils en matière d'éducation et de formation ; services de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.