Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE LYONTODO
/
Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3999996
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2023
Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE

Déposée le 22 avril 2013 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE est expirée depuis le 22 avril 2023.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES , QUAI DES ARTS


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier, carton ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Valises ; sacs ; parapluies ; serviettes [maroquinerie] ;

Vêtements ; tee-shirts ; chaussures ;

Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ;

Organisation, production, présentation et animation de pièces de théâtre, tournées, festivals, concerts de musique et autres activités, manifestations et représentations musicales et culturelles ; réservation de places de spectacles.